PREAMBULE

Madame Stéphanie Richard Brégent, certifiée en conduite de l’accompagnement au changement (RSCP 2283), propose des prestations d’accompagnement. Elle est spécialisée dans l’accompagnement des personnes et des familles concernées par la neuro-atypie.

Les séances se déroulent uniquement par visio conférence (meet, zoom ou teams sont les plateformes plus fréquement utilisées mais Stéphanie Richard Brégent se réserve le droit de proposer d’autres support en cas de besoin)

Le système ainsi mis en place, qui suppose une démarche active de la part du client, est en tous points conforme aux exigences requises en matière de vente à distance et, notamment, par les articles L.111-1, L.112-1 et L.221-5 et suivants du Code de la consommation.

Les présentes conditions générales de vente sont applicables aux consommateurs, au sens qu’en donne l’article liminaire du Code de la consommation, agissant exclusivement pour leur propre compte et ayant la pleine capacité juridique de contracter.

Les présentes conditions générales de vente sont également applicables aux professionnels et aux non-professionnels, aux sens qu’en donne l’article liminaire du Code de la consommation, à l’exclusion naturellement des dispositions spécifiques aux consommateurs. Il est toutefois rappelé que, conformément aux dispositions de l’article L. 221-3 du Code de la consommation, les dispositions des sections 2 (« Obligation d’information précontractuelle »), 3 (« Dispositions particulières applicables aux contrats conclus hors établissement ») et 6 (« Droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance et hors établissement ») du chapitre « Contrats conclus à distance et hors établissement » du Code de la consommation sont applicables aux contrats conclus hors établissement entre Stéphanie Richard Brégent et un professionnel au sens de l’article liminaire du Code de la consommation, dès lors que l’objet de ces contrats n’entre pas dans le champ de l’activité principale du professionnel sollicité et que le nombre de salariés employés par celui-ci est inférieur ou égal à cinq.

Article 1 : Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les prestations d’accompagnement conclues à distance par téléphone et par courriel.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter avant la conclusion du contrat de prestation d’accompagnement.

La conclusion du contrat de prestation vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes conditions générales de vente.

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, les présentes conditions générales de vente peuvent être conservées par toute personne visitant le Site Internet, par le moyen d’un enregistrement informatique, et peuvent par ailleurs être reproduites par le client, par le moyen de leur impression.

Les présentes conditions générales de vente seront applicables tant qu’elles figureront sur le Site Internet. Elles peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur sur le Site Internet au moment de la conclusion du contrat de prestation d’accompagnement. La date de mise en ligne de ces conditions générales de vente vaut date de mise en vigueur.

Dans l’hypothèse où, postérieurement à la date de leur suppression du Site Internet et à leur remplacement, les présentes conditions générales de vente demeureraient néanmoins accessibles au public via d’autres sites internet ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables à Stéphanie Richard Brégent.

Article 2 : Identification du prestataire

Stéphanie Richard Brégent
Immatriculée au Répertoire SIRENE sous le numéro 51457606500023
7 le Bignon – 35310 Mordelles

Article 3 : Informations relatives aux prestations d’accompagnement

Stéphanie Richard Brégent propose sur le Site Internet des prestations d’accompagnements personnels.

Les informations essentielles des prestations sont mentionnées sur le Site Internet.

Ces informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes légaux et réglementaires en vigueur et, notamment, par les articles L.111-1 et L.112-1 du Code de la consommation.

Les clients obtiendront des renseignements complémentaires sur les prestations de coaching proposées sur le Site Internet en contactant Stéphanie Richard Brégent par téléphone, à la suite d’une sollicitation via le Site Internet ou par courriel.

Article 4 : Le processus de conclusion du contrat de prestations d’accompagnement

La conclusion du contrat de prestations d’accompagnement se fait en plusieurs étapes successives selon le processus décrit ci-dessous :

 – L’entretien préalable avec le client

Le client prend attache avec Stéphanie Richard Brégent par l’intermédiaire de l’agenda disponible sur le Site Internet, par téléphone ou par courriel.

Un rendez-vous téléphonique est ensuite fixé entre Stéphanie Richard Brégent et le client. Cet entretien préalable est gratuit.

L’entretien préalable permet au client de présenter ses attentes, ainsi que ses éventuels besoins. Stéphanie Richard Brégent présente quant à elle ses prestations ainsi que ses conditions tarifaires qui figurent également sous l’onglet « Tarifs » du Site internet.

– La proposition de contrat

Si à l’issue de l’entretien préalable, le client confirme son intérêt pour les prestations d’accompagnement proposées, Stéphanie Richard Brégent transmet au client un devis. Ce devis contient les informations suivantes :

– Une présentation des prestations proposées (thématiques abordées lors de la/des séance(s)) et les modalités d’exécution des prestations
– Le prix des prestations proposées (forfait de séances / séance individuelle)
– Les modalités de règlement
– Eventuellement le lieu et la date de la première séance (visioconférence ou présentiel)
– L’existence du droit de rétractation

Le devis transmis est une offre de prix des prestations d’accompagnement proposées par Stéphanie Richard Brégent au client.

Il est valable pendant une durée d’un mois, à compter de la date d’envoi de celui-ci au client.

Une fois ce délai écoulé, le devis devient caduc.

Une copie des présentes conditions générales de vente est jointe à l’e-mail et le client devra obligatoirement en avoir pris connaissance avant l’acceptation de la proposition de contrat.

– La conclusion du contrat de prestations d’accompagnement

Si les prestations proposées par Stéphanie Richard Brégent dans ce devis retiennent l’intérêt du client, ce dernier informe Stéphanie Richard Brégent de manière expresse et non équivoque, par retour du devis signé valant acceptation de la proposition de contrat.

Le devis signé transmis par le client vaut conclusion du contrat de prestations d’accompagnement.

L’acceptation par le client vaut engagement contractuel de paiement de sa part.

Le devis accepté par le client et les présentes conditions générales de vente constituent ensemble le contrat engageant les parties.

Dans certains cas et notamment si le client le demande, le contrat de prestations d’accompagnement pourra être formalisé par un écrit signé des deux parties.

Article 5 : Prix des prestations d’accompagnement

Les prix des prestations d’accompagnement sont exprimés en euros.
Conformément aux dispositions de l’article 293 B du Code général des impôts, Stéphanie Richard Brégent bénéficie d’une franchise la dispensant du paiement de la TVA, de sorte que la TVA n’est pas appliquée aux prestations proposées.

Les prix pratiqués par Stéphanie Richard Brégent pour les séances d’accompagnement à l’unité sont disponibles sur le Site internet sous l’onglet « Tarifs ».

Selon la situation, un forfait pourra être proposé et fera alors l’objet d’un devis.

Dans l’hypothèse d’une modification des prix des prestations d’accompagnement, le client en sera informé avant la conclusion du contrat de prestations d’accompagnement.

Article 6 : Conditions de paiement

Sauf accord dérogatoire convenu entre Stéphanie Richard Brégent et son client, le règlement des séances de coaching s’effectue par virement en une fois 24h au maximum avant la séance.

Pour les forfaits, un acompte de 40% est demandé à la signature du contrat, un second acompte de 30% à la moitié des séances et le solde 24H au maximum avant la dernière séance.

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition de la banque, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, le contrat de prestations d’accompagnement sera annulé.

Conformément à l’arrêté n° 83-50/A du 3 octobre 1983 relatif à la publicité des prix de tous les services, Stéphanie Richard Brégent remettra au client consommateur une note récapitulative avant le paiement des prestations d’accompagnement. Cette note comportera les informations suivantes :

– La date de rédaction de la note
– Le nom et l’adresse du prestataire (l’accompagnant)
– Le nom du client (sauf opposition de celui-ci)
– La date et le lieu d’exécution de la prestation
– Le décompte détaillé de la prestation fournie (dénomination, prix unitaire)
– La somme totale à payer

Une facture est établie et remise à chaque prestation d’accompagnement à l’égard des autres clients (entreprises). Conformément aux dispositions de l’article L. 441-10 du Code de commerce, tout retard de paiement entraînera l’exigibilité de plein droit d’une pénalité calculée sur la base d’un taux égal à trois (3) fois le taux de l’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance. Les intérêts commenceront à courir à compter du jour suivant la date de paiement figurant sur la facture et continueront à courir jusqu’au jour du parfait paiement de la totalité des sommes dues à Stéphanie Richard Brégent. En cas de retard de paiement, le client sera en outre redevable de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue à l’article L.441-10 du Code de commerce. Cette indemnité est fixée à quarante (40) euros. Il est précisé que cette indemnité forfaitaire n’est pas limitative du montant des autres frais qui pourraient être engagés par Stéphanie Richard Brégent aux fins de recouvrement de ses factures.

Article 7 : Modalités pratiques d‘exécution des prestations d’accompagnement

Les séances sont programmées conjointement entre Stéphanie Richard Brégent et le client, selon les disponibilités de chacun.

Les séances ont lieu du lundi au samedi.

Les séances se déroulent uniquement par visioconférence (Zoom, Teams, WhatsApp), et le cas échéant, par téléphone ou en présentiel.

Article 8 : Obligation de confidentialité

Le contenu des séances est confidentiel et Stéphanie Richard Brégent applique le principe du secret professionnel.

Les données relatives au client sont strictement confidentielles et seront uniquement utilisées par Stéphanie Richard Brégent pour les besoins de l’accompagnement du client. Elles ne seront aucunement divulguées à des tiers, sauf obligation légale, sous peine de devoir en réparer le préjudice subi.

Article 9 : Responsabilité de la professionnelle – Code de déontologie

Stéphanie Richard Brégent s’engage à soutenir le client dans sa démarche de développement personnel et/ou professionnel. Il l’accompagne ainsi dans la mise en œuvre des moyens les plus efficaces qui lui permettront d’atteindre les objectifs fixés par le client.

La compétence professionnelle de Stéphanie Richard Brégent est assurée par sa formation et son expérience. A cet égard, il est tenu d’informer le client de la nature de sa formation ainsi que de la / des qualification(s) obtenue(s).

Stéphanie Richard Brégent s’assure que son intervention sert l’intérêt du client et veille à agir avec un haut niveau d’intégrité durant toute la durée de l’accompagnement du client.

La prestation d’accompagnement assurée par Stéphanie Richard Brégent est une obligation de moyens.

Stéphanie Richard Brégent prend tous les moyens propres à permettre, dans le cadre de la demande du client, le développement personnel et l’atteinte de l’objectif de ce dernier.

Ainsi, le Stéphanie Richard Brégent décline toute responsabilité pour les décisions personnelles et/ou professionnelles prises par le client durant et/ou à l’issue de la période d’accompagnement.

Si elle estime ne pas disposer de la compétence requise pour assurer l’accompagnement du client, Stéphanie Richard Brégent l’en informe immédiatement et lui indique, le cas échéant, le nom d’un confrère en mesure d’assurer la prestation demandée.

En aucune circonstance, Stephanie Richard Brégent ne met à profit sa situation afin d’obtenir de quelconques avantages de la part du client, que ceux-ci soient d’ordre financier, social ou sexuel. En tout état de cause, il s’interdit d’exercer tout abus d’influence.

Stephanie Richard Brégent se tient dans une attitude de réserve dans ses propos et dans ses actes vis-à-vis de ses confrères.

Article 10 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, Stéphanie Richard Brégent accorde au client un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la conclusion du contrat de prestations d’accompagnement sans avoir à justifier de motifs ni à payer de frais et de pénalité.

Le client pourra exercer son droit de rétractation en adressant à Stephanie Richard Brégent le formulaire de rétractation disponible en annexe des présentes conditions générales de vente et sur le Site Internet ou toute autre déclaration faisant état sans ambiguïté de sa rétractation.

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable et exprès du client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Stephanie Richard Brégent remboursera alors au client la totalité des sommes versées par celui-ci au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du client de se rétracter, sauf pour les prestations d’ores et déjà réalisées après accord préalable et exprès du client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Le remboursement s’effectuera en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du client pour que Stephanie Richard Brégent utilise un autre moyen de paiement.

Le droit de rétractation est uniquement réservé aux consommateurs, au sens donné par l’article liminaire du Code de la consommation, sauf exception prévue expressément par l’article L. 221-3 du Code de la consommation.

Article 11 : Fichiers électroniques – protection de la vie privée

Stephanie Richard Brégent, agissant en tant que responsable de traitement, a constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à ses clients (nom(s), prénom(s), adresse, adresse e-mail, téléphone). Ces informations sont nécessaires à la gestion de la relation clientèle et à l’exécution des prestations de coaching.

Les données collectées sont destinées à Stephanie Richard Brégent et à ses éventuels sous-traitants.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant trois (3) ans à compter de la dernière prestation de coaching effectuée pour le client.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679/UE du 27 avril 2016, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de tout ou partie des données personnelles les concernant. Le client bénéficie également d’un droit d’opposition pour motifs légitimes, d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles et d’un droit d’édiction de directives anticipées post-mortem. Le client peut exercer ces droits sur simple demande accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité par e-mail à : hello@stephanierichard-coaching.fr

Le client est informé qu’il dispose également de la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

De plus, conformément à l’article L.223-1 du Code de la consommation, le client a la possibilité de s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Article 12 : Droits de propriété intellectuelle

Les documents remis, utilisés ou mis à disposition par Stephanie Richard Brégent au cours de l’accompagnement sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Il en va de même de tous signes distinctifs appartenant à Stephanie Richard Brégent.

Toute reproduction, représentation, diffusion, publication, modification ou utilisation totale ou partielle des documents qui sont la propriété de Stephanie Richard Brégent, ou de manière générale d’un signe distinctif lui appartenant, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans son accord exprès et préalable, est strictement interdite.

Article 13 : Force majeure

L’exécution par Stephanie Richard Brégent de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.

Sont considérés comme tels, tout événement échappant à son contrôle qui ne pouvait raisonnablement être prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées et ce, conformément à l’article 1218 du Code civil.

Stephanie Richard Brégent informera le client d’un semblable cas de force majeure dans les sept (7) jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un délai de quinze (15) jours, le client aurait alors la possibilité de résilier le contrat en cours.

Article 14 : Litiges – droit applicable – médiation

Les présentes conditions générales de vente sont soumises exclusivement au droit français

En cas de litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution, le client est tenu d’adresser ses réclamations par écrit à Stephanie Richard Brégent par courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante :

Madame Stephanie Richard Brégent
7, le Bignon
35310 MORDELLES

En cas d’échec de la demande de réclamation auprès de Stéphanie Richard Brégent ou en l’absence de réponse de ce dernier dans un délai de deux (2) mois à compter de la date de réception de la réclamation écrite, le client peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation qui tentera, en toute indépendance et impartialité, de rapprocher les parties en vue d’aboutir à une solution amiable, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.

La saisine du médiateur doit s’effectuer :

– soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet du médiateur
– soit par courrier adressé

Le client doit introduire sa demande vis-à-vis du médiateur dans un délai inférieur à un (1) an à compter de sa réclamation écrite auprès du Stéphanie Richard Brégent

Le client reste libre d’initier, d’accepter ou de refuser le recours à la médiation. En cas de recours à la médiation, les parties restent libres d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

En cas d’échec de la médiation ou de tout autre mode de résolution extrajudiciaire, tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français désignés en application des règles françaises de procédure.

La médiation est uniquement réservée aux consommateurs et aux non-professionnels, conformément aux articles L. 211-3 et L. 211-4 du Code de la consommation.

MODELE DE FORMULAIRE DE RETRACTION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter.)

 

A l’attention de Madame Stéphanie Richard Brégent, 7 le Bignon – 35310 Mordelles

 

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation d’accompagnement ci-dessous :

 

Conclu le :

 

Nom du (des) consommateur(s) :

 

Adresse du (des) consommateur(s) :

 

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

 

Date :

 

 

 

 

 

(*) Rayez la mention inutile.